Publications
Dél 2023.01 adoptant les budgets primitifs PRINCIPAL, EAU et DECHETS
Dél 2023.04 portant organisation et indemnisation des gardes effectuées par les SPV de la commune de Rangiroa
Dél 2023.06 autorisant le maire à signer la convention relative à la fourniture de repas aux élèves du CETAD
Dél 2023.07 approuvant la convention de partenariat avec l’association tia’i fenua pour le projet de ressourcerie
Até 58.2023 portant fermeture des écoles de Avatoru et Tiputa le 07/03/2023
Até 59.2023 désignant les présidents et suppléants des bureaux de vote de la commune de Rangiroa
Até 61.2023 portant fermeture de l’école TIMI HARRYS de Tiputa le mardi 14 mars 2023
Até 62.2023 portant fermeture d’une portion de route à Avatoru dans le cadre d’une manifestation sportive
Até 79.2023 portant fermeture de l’école TAHURI A TAPUNI de AVATORU le jeudi 23 mars 2023 en raison du mouvement de grève
Até 82.2023 portant règlementation de la circulation dans le cadre de travaux de voirie et sur les dépendances des Routes territoriales, réalisés par les services de la DEQ
Até 90.2023 autorisant l’inhumation à titre exceptionnel de Monsieur Teina MARAEURA sur la terre PERETUE cadastrée B1311
Até 91.2023 portant fermeture temporaire d’une portion de route à Avatoru
Dél 11.2023 affectation du résultat de fonctionnement du budget PRINCIPAL 2022
Dél 12.2023 affectation du résultat de fonctionnement du budget DECHETS 2022
Dél 19.2023 opération d’investissement équipement sportif Avatoru
Dél 21.2023 convention transferts sanitaires urgent Direction de la Santé
Até 125.2023 portant fermeture temporaire d’une portion de route à TIPUTA à l’occasion de la RAIROA NUI
Até 126.2023 portant interdiction de consommation de boissons alcooliques et produits illicites sur certains sites à l’occasion de la RAIROA NUI
Até 135.2023 portant fermeture provisoire d’une portion de route à TIPUTA à l’occasion d’un rassemblement religieux
Dél 27.2023 OP Investissement FIP24 Acq sirène Ava3 + rempl sirène Tpt + preau tiputa + cimetière mataiva
Dél 29.2023 modification de la délibération n°30.2019 et création d’emploi permanent
Dél 30.2023 modification de la délibération n°05.2018 régime indemnitaire
Dél 33.2023 relatif au revêtement des toitures des structures hôtelières de TIKEHAU
Dél 34.2023 demandant le lancement des études pour l’élaboration du PGA
Dél 35.2023 fixant le tarif d’enlèvement des OM et des ensombrants
Dél 36.2023 fixant un tarif de vente de glace préférentiel pour les pêcheurs
Até 154.2023 portant interdiction provisoire de consommation d’alcool sur la voie publique
Até 153.2023 portant règlement intérieur des cimetières communaux de Rangiroa
Até 156.2023 portant limitation provisoire de vitesse en raison des travaux de réfection de la piste de Rangiroa
Até 148.2023 portant délégation de signature en matière d’Etat-Civil
Até 153.2023 portant règlement intérieur des cimetières communaux
Até 183.2023 portant fermeture d’une portion de route à TIPUTA à l’occasion du cross de l’école de Tiputa
Até 184.2023 portant fermeture d’une portion de route à AVATORU à l’occasion du cross de l’école de Avatoru
Até 185.2023 portant fermeture d’une portion de route à AVATORU à l’occasion du cross du Collège
Até 186.2023 portant règlementation de circulation sur des portions de route à Avatoru à l’occasion de travaux de réfection des voies
Dél 39.2023 modification de la délibération 24/2023 relative à la participation d’une délégation à ACCDOM et AMF
Dél 41.2023 tarif de location du logement de fonction de Tiputa et du logement annexe de Ohotu
Dél 42.2023 sollicitant l’affectation de la parcelle AD72 sise à Tikehau
Dél 43.2023 sollicitant l’affectation temporaire de l’abri de survie de Tikehau
Dél 55.2023 validant l’opération installation photovoltaïque à Rangiroa
Dél 56.2023 convention de transfert de gestion de matériel de la DAG
Dél 57.2023 validant l’opération installation photovoltaïque à Tikehau
Até 198.2023 portant interdiction temporaire de consommation d’alcool dans certains lieux publics
Dél 59.2023 portant modification du plan de financement hangar technique de Tiputa
Dél 66.2023 approuvant le règlement intérieur du service de collecte et traitement des OM
Até n°42.2024 mise en demeure d’effectuer une évaluation comportementale
Até n°45.2024 interdiction temporaire de stationnement sur le quai de Ohotu
Dél 02.2024 modalités de remboursement ou de prise en charge des frais de mission des élus et agents communaux
Dél 03.2024 indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Maires délégués et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation
Dél 04.2024 indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
Dél 05.2024 complétant la délibération n°71/2023 du 19/12/2023 (IAT)
Dél 06.2024 complétant la délibération n°72/2023 du 19/12/2023 (FEU)
Dél 07.2024 complétant la délibération n°73/2023 du 19/12/2023 (ITDIIS)
Dél 09.2024 relative à la participation au Sommet des dirigeants du Pacifique RAPA NUI 2024
Dél 10.2024 tarif de redevance occupation du domaine communal par les bureaux de poste FARE RATA
Dél 11.2024 limitation de vitesse sur portion de route à Rangiroa
Dél 13.2024 fixant forfait annuel transport dans le cadre d’un championnat
Dél 14.2024 fixant le tarif de location de l’abri de survie de Tikehau
Dél 15.2024 choix du nouveau rythme scolaire pour l’année 2024/2025
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 20 février 2024
Até 111.2024 portant fermeture temporaire d’une portion de route à Tiputa
